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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDINE VALLEE
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Val'épices
Marque expirée - Marque en non vigueur

Val'épices
CLAUDINE VALLEE, EURL

Numéro de dépôt :
99791710
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque Val'épices

Déposée le 7 mai 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDINE VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val'épices »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDINE VALLEE domicilié(e) ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 636 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDINE VALLEE domicilié(e) ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val'épices est expirée depuis le 7 mai 2019.

CLAUDINE VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : Val'herbes , Val'arômes


CLAUDINE VALLEE, EURL - ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France - SIREN 393636048


CLAUDINE VALLEE - ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France


Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297885 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404540 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Epices et aromates.